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Elections

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Guide des particuliers » Travail » Santé, sécurité et conditions de travail » Conditions de travail dans le secteur privé » Peut-on consommer de l'alcool dans l'entreprise ?

Peut-on consommer de l'alcool dans l'entreprise ?

Oui, l'employeur peut autoriser l'alcool sur le lieu de travail mais seulement certains alcools et sous certaines conditions. Il peut aussi interdire tout alcool dans l'entreprise, pour raisons de sécurité.

La consommation des alcools suivants peut être autorisée par l'employeur au restaurant d'entreprise ou lors d'une occasion particulière (pot de départ, fête de fin d'année...) :

  • vin,

  • bière,

  • cidre,

  • poiré.

Aucun autre alcool ne peut être autorisé.

L'employeur peut aussi décider de limiter ou d'interdire, pour la sécurité de ses salariés, toute consommation d'alcool sur le lieu de travail, dans le règlement intérieur de l'entreprise (particuliers) ou par note de service.

Ces mesures, destinées à limiter les risques d'accident, doivent être proportionnées au but de sécurité recherché.

A noter

À noter : La responsabilité de l'employeur peut être engagée en cas d'accident causé par un salarié ivre.

Références

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Chaque commune est divisée, par arrêté préfectoral, en autant de bureaux de vote que l’exigent les circonstances locales et le nombre d’électeurs. Afin de faciliter le bon déroulement des opérations électorales, il est préconisé de ne pas excéder le nombre de 800 à 1 000 électeurs inscrits par bureau.

Il y a deux bureaux de vote à Treffiagat :

  • le bureau « Mairie », qui couvre le nord de la Commune
  • le bureau « Ecole » qui couvre le sud de la Commune
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