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Documents d’identité

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Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

Mis à jour le 07 avril 2017
Formulaire

Ministère chargé des transports

Permet de s'inscrire au permis plaisance option côtière ou eaux intérieures. Remplace les formulaires cerfa 11328*01, cerfa 11331*01, cerfa 11182*02, qui ne sont plus en vigueur

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